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Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale
pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf
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Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale
pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf
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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025
pdf 152 Kb NAP_demarche_relocalisation_locataires_rouyn_noranda.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424
pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf
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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025
pdf 158 Kb NAP_demarche_relocalisation_proprietaires_rouyn_noranda.pdf
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2023-072 - Échanges entre TACT Conseil et le cabinet de la ministre pour la période de janvier 2022 à juin 2023
pdf 2.95 Mb DAI_2023-072_echanges_tact_conseil_cabinet_ministre.pdf
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2023-072 – Échanges entre TACT Conseil et le cabinet de la ministre pour la période de janvier 2022 à juin 2023
pdf 2.95 Mb DAI_2023-072_echanges_tact_conseil_cabinet_ministre.pdf
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Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022
pdf 9.51 Mb 21-384_Diffusion.pdf
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Annexe - Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 154 Kb portrait-personne-morale.pdf
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Annexe - Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 154 Kb portrait-personne-morale.pdf
