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11. Prestations d’un régime de retraite, d’un REER, d’un FERR, d’un RPDB ou d’un RPAC/RVER, ou rentes (122) Montant des prestations reçues durant l’année…

11. Prestations d’un régime de retraite, d’un REER, d’un FERR, d’un RPDB ou d’un RPAC/RVER, ou rentes (122) Montant des prestations reçues durant l’année…

primaire et de l’enseignement secondaire. Ce programme tient compte des différentes politiques et stratégies ministérielles qui visent à bâtir un milieu…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

santé et qualité de vie, équité et solidarité sociales, protection de l’environnement et prise en compte des particularités territoriales Depuis 2020, le…

Québec. Du côté des spiritueux, un secteur qui connaît une croissance enviable ces dernières années, on trouve la multinationale britannique Diageo Canada…

des dix dernières années On prévoit un manque de physiothérapeutes au cours des dix prochaines années. Des efforts supplémentaires doivent être déployés pour…

tion réglementaire et administrative au printemps 2012. Un comité directeur et une structure de gestion de projet ont été créés pour produire un plan…

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alcoolisées, au tabac et au cannabis, à un permis d’alcool ou à un permis de réunion; à un prêt personnel à une employée ou un employé ou à une…