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de 9 membres et d’une personne-ressource du MAPAQ Le mémoire répond aux thématiques : - Aménagement du territoire et adaptation aux changements climatiques -…

d’actions au porteur est interdite au Québec depuis 2011. Pour se conformer aux normes internationales et pour donner suite aux travaux d’un groupe de…

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2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Code de déontologie, code de conduite et autres N/Réf. : BSM-2024-004677 Conformément à la Loi…

gouvernementale Jean Lemire, émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, MRIF; Stéphane Armanda, sous-ministre adjoint à…

temps consacré aux services éducatifs est conforme aux exigences X Le temps consacré aux matières obligatoires est conforme aux exigences X La routine de la…

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pourront être modifiées au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

pourront être modifiées au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

complète), ainsi que le noms des administrateurs et actionnaires. » Conformément aux articles 13 et 47 de la Loi sur l'accès aux documents des…