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2025-178 – Documents détenus par le Ministère relatifs aux Règlements 2024-1333 et 2025-1333 de la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski

pdf 447 Kb DAI_2025-178_saint-simon_rimouski_partie_1.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : April 14, 2026

Action research report on a proactive approach to SARCA

pdf 2.60 Mb SARCA_sortir_du_cadre_AN.pdf

all five statements relating to the level of satisfaction with the activity. The question 4 table clearly shows that a meeting such as this should be offered…

Update : November 24, 2022

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 337 Kb 25-454_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : October 21, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 338 Kb 25-457_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : October 23, 2025

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : November 22, 2022

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10830

pdf 1.58 Mb AINFR_2024-10830.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : March 31, 2026

20487Composante3.pdf

pdf 5.05 Mb 20487Composante3.pdf

gouv.qc.ca/publications/fr/gpi-npi/composantes_3/GPI-3-3_Annexe1.pdf http://www.midi.gouv.qc.ca/publications/fr/gpi-npi/composantes_3/GPI-3-3_Annexe1.pdf…

Update : October 19, 2022

20487Composante3.pdf

pdf 5.05 Mb 20487Composante3.pdf

gouv.qc.ca/publications/fr/gpi-npi/composantes_3/GPI-3-3_Annexe1.pdf http://www.midi.gouv.qc.ca/publications/fr/gpi-npi/composantes_3/GPI-3-3_Annexe1.pdf…

Update : October 19, 2022

Décret 817-2020

pdf 62 Kb decret-817-2020.pdf

rassemblement ouvert aux personnes du public, seules ces personnes soient considérées dans le nombre maximal de personnes pouvant être rassemblées dans un…

Update : August 5, 2020

Décret 817-2020

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rassemblement ouvert aux personnes du public, seules ces personnes soient considérées dans le nombre maximal de personnes pouvant être rassemblées dans un…

Update : August 5, 2020

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Action research report on a proactive approach to SARCA

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

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