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2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4.14 Mb DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

invitons donc à vérifier les procédures applicables sur le site Internet Quebec.ca, dans la rubrique Coronavirus (COVID-19) (https://www.quebec…

Update : January 25, 2024

Demande de validation d'une offre d'emploi - Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 1.35 Mb A-0700-EF_EP4_prepublication.pdf

mande-validation-offre-emploi-permanent#c254712 https://arrima.immigration-quebec.gouv.qc.ca/aiguillage/? https://www.quebec…

Update : November 5, 2024

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4.14 Mb DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

invitons donc à vérifier les procédures applicables sur le site Internet Quebec.ca, dans la rubrique Coronavirus (COVID-19) (https://www.quebec…

Update : January 25, 2024

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 10, 2025

Memoire-FAE.pdf

pdf 364 Kb Memoire-FAE.pdf

ligne]. [https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/publications/plan-action-concerte- prevenir-contrer-intimidation] (Consulté le 26 novembre…

Update : January 31, 2025

Rapport sur l’état de la situation prévalant dans la Ville de Percé

pdf 593 Kb RAP_cmq_ville_perce.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire- municipalites?field=municipalite&municipalite=02005 2 https://ville.perce.qc.ca/ https://www.…

Update : February 20, 2025

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/communication-familles-enfants-autochtones-disparus-decedes https://www.quebec…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/communication-familles-enfants-autochtones-disparus-decedes https://www.quebec…

Update : October 26, 2022

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

es_publiques/2020-EP00270-9.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles https://www.quebec…

Update : January 15, 2025

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : March 6, 2024

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