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d'octaoxyde de triuranium (U3O8) Non Nombre de renouvellements*** 0 Excédent au titre 0,00 $ Dossier de renouvellement en cours de traitement Non…

de pins rouges. La superficie du territoire de Wôlinak est de 0,75 km2. L’île Montesson est située à la limite nord de la municipalité de Bécancour. Cette…

cette perspective que la Direction de l’évaluation des programmes (DEP) a réalisé l’évaluation de la pertinence, de la gouvernance, de la complémentarité, de…

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d’un droit de recours auprès de la CAI si elle est insatisfaite de la décision rendue. En vertu de l’article 45 de la Loi sur l’accès, le responsable doit…

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adaptée à la réalité de la population carcérale. ROUS06 Texte surligné 23 4. FORMULATION DE LA QUESTION GÉNÉRALE DE RECHERCHE La consultation de la…

es et de la Francophonie (MRIF) bonifiera l’enveloppe budgétaire de ce programme en vue de financer des demandes déposées au ministère au cours de la…