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Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT- FABIEN VILLE DE…

LA PROCLAMATION ROYALE DE 1763 ET L'ACTE DE QUÉBEC DE 1774 Après la Conquête de 1760 et la ces- sion subséquente de la Nouvelle-France à l'Angleterre à…

pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; sur le plan des attitudes : o de sa prise de conscience de l’importance…

pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; sur le plan des attitudes : o de sa prise de conscience de l’importance…

le cas échéant, de s’assurer de la mise en œuvre de mesures de prévention, de protection et de réparation. À la suite de la constatation d’un manquement, et…

le cas échéant, de s’assurer de la mise en œuvre de mesures de prévention, de protection et de réparation. À la suite de la constatation d’un manquement, et…

total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services de nature technique…

total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services de nature technique…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…