Search results

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

parental, en plus des suivants : • une copie du formulaire de demande dûment rempli et signé; • une copie du formulaire prescrit Raison(s) justifiant le…

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

dépenser des municipalités. Le financement d’une dépense • Présenter les différentes sources de crédit possibles. • Faire mention des modalités de dépôt d’…

tels que : • d’une partie d’un lot vacant; • d’une friche urbaine; • d’un stationnement de surface; • d’une parcelle dont l’usage actuel n’est plus adéquat;…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

Côte-Nord, a pu faire la promotion de son offre de services auprès des municipalités. Quatre municipalités ont déposé une demande d’accompagnement. Le comité…

Sensibiliser le processus d’adaptation débute une fois que la personne ou l’organisation considère que les changements climatiques représentent une menace ou…

Sensibiliser le processus d’adaptation débute une fois que la personne ou l’organisation considère que les changements climatiques représentent une menace ou…