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confiseries chocolatées. En 2020, ces établissements ont généré des ventes (livraisons) de 1,33 G$ dont un peu plus de la moitié provient de la vente de…

PERSONNELS 18. Le gouvernement ou un ministère peut refuser de communiquer un renseignement obtenu d’un gouvernement autre que celui du Québec, d’un…

évaluer l’efficacité de la mesure à prévenir un rapprochement causé volontairement par un auteur de violence, ou à prévenir son intrusion dans un lieu ou un…

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disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

indiquent que le nombre d’entreprises agricoles de la province a augmenté de 2 % entre 2020 et 2022, après un siècle de diminution. Cette légère reprise est…

Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 ISBN 978-2-550-96893-1 (PDF) ÉTAPES D'UN PROJET DE RESTAURATION D'UN SITE MINIER ABANDONNÉ SOUS…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Vermont est également un état où la qualité des paysages est prise en considération sous un angle sectoriel. La législation de l’état exige que le…