Search results

plus à la fin de juin de chaque année. 1 Voir l’annexe 1 pour des modèles de suivi de la gestion de projets d’investissement. 2 La transformation du ROCR en…

plus à la fin de juin de chaque année. 1 Voir l’annexe 1 pour des modèles de suivi de la gestion de projets d’investissement. 2 La transformation du ROCR en…

compte de Salut Bonjour de type partenariat rémunéré. L’animatrice de l’événement de remise de prix de la Semaine québécoise des rencontres interculturelles,…

Action d’associer sous forme de contacts ou de consultations préalables les organisations concernées. » Ministère de la Sécurité publique du Québec, Cadre de…

Action d’associer sous forme de contacts ou de consultations préalables les organisations concernées. » Ministère de la Sécurité publique du Québec, Cadre de…

2025. Le port de Québec a accueilli le plus de croisiéristes en 2024 au Québec ANNEXE 3 Nombre de croisiéristes et de navires par type de croisière Québec;…

-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lappl…

-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lappl…

toute forme de prêt, de garantie de prêt ou de prise de participation; ▪ Les dépenses d’activités de lobbyisme, au sens des articles 26 et 27 de la Loi sur…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…