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Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de services de gré à gré de sténographie et Liste des mandats de notes sténographiques en français transmis aux sténographes pour les palais de justice de la région métropolitaine - BSM-2

pdf 433 Kb DAI_no_BSM-2025-005326.pdf

avocate Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 Page 4 sur 6 © Éditeur officiel du Québec À…

Update : August 8, 2025

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Kb 22-586_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 5 Originale signée Code bâtiment Bâtiment…

Update : April 27, 2023

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Kb 22-586_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 5 Originale signée Code bâtiment Bâtiment…

Update : April 27, 2023

Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

pdf 868 Kb 25-363_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 4 Originale signée Liste des écoles-immeubles…

Update : October 14, 2025

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3.13 Mb STAFR_sfp_2015.pdf

le montant à la ligne 462 de votre déclaration. 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14 8…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3.13 Mb STAFR_sfp_2015.pdf

le montant à la ligne 462 de votre déclaration. 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14 8…

Update : December 11, 2020

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2024

pdf 1.56 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2024.pdf

secteurs du commerce au détail SCIAN 442,443,448,451,452 et 453. * PRICEWATERHOUSEC OOPERS S.R.L./ S.E.N.C.R.L. Montréal 47 000,00 $ 47 000,00 $ 47 000,00 $…

Update : October 28, 2024

19916.pdf

pdf 2.44 Mb 19916.pdf

ces-aux documents-dorganismes-publics/ Nous vous prions d'agréer, , nos salutations distinguées. p. j. 1200, boui. Saint-Laurent, 7• étage Montréal…

Update : October 20, 2022

Le taux d’absence dans le réseau scolaire du Québec en entier et divisé par région par mois pour les cinq dernières années scolaires. Celles 2018-2019 à 2022-2023.

pdf 694 Kb 24-50_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Question 018744: Réseau public…

Update : June 20, 2024

Le taux d’absence dans le réseau scolaire du Québec en entier et divisé par région par mois pour les cinq dernières années scolaires. Celles 2018-2019 à 2022-2023.

pdf 694 Kb 24-50_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Question 018744: Réseau public…

Update : June 20, 2024

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Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2024

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Le taux d’absence dans le réseau scolaire du Québec en entier et divisé par région par mois pour les cinq dernières années scolaires. Celles 2018-2019 à 2022-2023.

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