Search results

Palais de justice de Rimouski - BSM-2025-005189

pdf 202 Kb DAI_no_BSM-2025-005189.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 9, 2025

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : January 11, 2023

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

pdf 305 Kb 22-359_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre…

Update : January 31, 2023

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf

2024 Note au lecteur Cette publication a pour but de fournir des informations utiles à la compréhension des données du rapport financier des organismes…

Update : April 29, 2024

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf

2024 Note au lecteur Cette publication a pour but de fournir des informations utiles à la compréhension des données du rapport financier des organismes…

Update : April 29, 2024

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 7, 2025

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

pdf 704 Kb FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

moins un an avec une personne de sexe différent ou de même sexe âgée d’au moins 16 ans ; • A une relation maritale depuis au moins un an avec une telle…

Update : September 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

un an avec une personne de sexe différent ou de même sexe âgée d’au moins 16 ans ; • Elle a une relation maritale depuis au moins un an avec une telle…

Update : September 11, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : July 30, 2024

Search results

Filters

Palais de justice de Rimouski - BSM-2025-005189

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca