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Liste des subventions octroyées par bénéficiaires pour l’exercice 2024-2025 (finale - non-auditée)

pdf 3.46 Mb liste-subventions-octroyees-2024-2025.pdf

Baie-Comeau Nissan inc. 45 500 Gestion Bernard Paradis inc. 7 000 Gestion Berouel inc. 7 000 Gestion Big-Audio (5 000) Gestion Bistro Brasserie inc. (7 000)…

Update : July 27, 2026

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

seront utilisés que pour ce projet de recherche. La conversation audio sera enregistrée afin de faciliter les analyses. Le fichier audio sera détruit après…

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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seront utilisés que pour ce projet de recherche. La conversation audio sera enregistrée afin de faciliter les analyses. Le fichier audio sera détruit après…

Update : February 23, 2022

Rapport annuel de gestion 2015-2016

pdf 3.27 Mb RA_annuel_2015-16_MCE.pdf

Programme 4 : Affaires autochtones 3 772,3 2 744,7 243 898,9 250 415,9 Programme 5 : Jeunesse 1 764,4 674,6 30 271,2 32 710,2 Programme 6 : Accès à…

Update : January 7, 2019

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

pdf 3.01 Mb 24-686_Diffusion.pdf

entrant un ID de réunion ID de réunion: 211 359 037 16 Code secret : UCLWwz Ou composer le numéro (audio seulement) +1 581-316-0369,,868762707# Canada,…

Update : March 5, 2025

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

Gestion d'une entreprise de la construction 4 641 1 475 139 100 5 80 400 5311 Cuisine 4 641 679 1 674 184 317 80 25 360 5312 Mécanique de protection…

Update : February 16, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf

13106,26 CAD ARCELORMITTAL SISTEMAS SA PERIME 392 2210618 CHEQSTD 440 2018-09-25 25281,64 CAD ARMIN AUDIO B.V. PERIME 195 13521060 CHEQTPS 882 2018-09-10…

Update : December 11, 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2008-2009

pdf 2.43 Mb debourses-2008-2009.pdf

t Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Soutien aux organismes TOTAL - HURONS-WENDATS : 425 674 $ INNUS Mashteuiatsh Destinataire : Conseil des…

Update : October 31, 2022

2018-2019 Budget - Additional Information 2018-2019

pdf 2.02 Mb Budget1819_AdditionalInfo.pdf

Québec as part of its target audience and is considered an eligible online service by the Canadian Audio-Visual Certification Office (CAVCO).129 Non-arm’s…

Update : October 29, 2024

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

Gestion d'une entreprise de la construction 4 641 1 475 139 100 5 80 400 5311 Cuisine 4 641 679 1 674 184 317 80 25 360 5312 Mécanique de protection…

Update : January 27, 2026

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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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Rapport annuel de gestion 2015-2016

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

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