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Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance. Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit - 2021

pdf 730 Kb ADP-PNI-guide.pdf

Montréal (Québec) H2K 4S7 Téléphone sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-03477-8 (PDF) Dépôt légal –…

Update : March 25, 2026

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

s du Québec Organisation régionale de la sécurité civile Protocole local d’intervention d’urgence Radio amateur du Québec inc. (Club de) Schéma d’aménagement…

Update : December 2, 2021

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15.53 Mb RA-nemaska-lithium.pdf

Boulevard West, Suite 2500, Montréal, Quebec, Canada H3B 4Y1 T: +1 514 205 5000, F: +1 514 205 5694, www.pwc.com/ca Province of QUEBEC SUPERIOR COURT…

Update : May 6, 2021

Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

pdf 701 Kb leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf

a fortement augmenté (37 jours contre 51 jours en 2023-2024). L’augmentation de la durée est particulièrement frappante pour les prévenus (25 jours en…

Update : March 13, 2026

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

ligne] [https://www.quebec.ca/gouv/ministere/energie- ressources-naturelles/publications/#c13876] (page consultée le jour/mois/année). Dépôt légal…

Update : February 10, 2026

Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

pdf 1.24 Mb guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/orientation-Bti.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/ori…

Update : April 1, 2025

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : November 29, 2023

CCIQ.pdf

pdf 0.94 Mb CCIQ.pdf

1 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE Présenté au ministre des Finances du Québec Quatre leviers pour la prospérité du Québec et de la Capitale-Nationale Productivité ·…

Update : February 20, 2026

Demande de sélection permanente - Personne reconnue réfugiée ou personne à protéger au Canada (et les membres de sa famille)

pdf 499 Kb FO_Demande_selection_permanente_Refugie_Canada_A0520DF.pdf

ver-consultant https://www.quebec.ca/immigration/consultants-immigration/trouver-consultant https://www.quebec.ca/immigration/se-faire-representer…

Update : March 30, 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.39 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…

Update : March 27, 2024

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Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

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Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

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