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Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

pdf 1.46 Mb 25-668_Diffusion.pdf

Cependant, si elle ou il change de programme d’études en cours d’année, son admissibilité est réévaluée en fonction de sa situation en début d’année, en…

Update : January 6, 2026

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Cependant, si elle ou il change de programme d’études en cours d’année, son admissibilité est réévaluée en fonction de sa situation en début d’année, en…

Update : January 15, 2026

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

pdf 263 Kb Bulletin-de-veille-novembre-2025.pdf

EQehM l’OMEP-Monde tenue en Thaïlande en juillet 2024. Les principaux thèmes abordés dans les articles sont les enjeux liés à l’environnement inclusif en…

Update : January 29, 2026

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

éducatifs de commissions scolaires Questionnaire en ligne Directions d’écoles privées Questionnaire en ligne Directions d’écoles publiques Questionnaire en …

Update : March 6, 2024

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

répondant 12 Certificat de décès du père et de la mère ou du répondant (dont au moins un certificat délivré par le Directeur de l’état civil) m 13 Certificat…

Update : March 18, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

répondant 12 Certificat de décès du père et de la mère ou du répondant (dont au moins un certificat délivré par le Directeur de l’état civil) m 13 Certificat…

Update : March 18, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

répondant 12 Certificat de décès du père et de la mère ou du répondant (dont au moins un certificat délivré par le Directeur de l’état civil) l 13 Certificat…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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répondant 12 Certificat de décès du père et de la mère ou du répondant (dont au moins un certificat délivré par le Directeur de l’état civil) l 13 Certificat…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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Update : April 7, 2021

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15.85 Mb guide_inspecteur_municipal.pdf

Inspectrice en bâtiment Ville de Dollard-des-Ormeaux BENOIT PROVOST Officier régional en bâtiment et en environnement Municipalité régionale de comté (MRC)…

Update : May 17, 2023

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Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

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Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

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Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

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