Search results

gouvernance de la Régie. L’une anime et coordonne la communauté des responsables de lignes de services et l’autre s’assure de l’efficacité de la stratégie…

assurance de personnes, le volume des primes et cotisations directes souscrites est passé de près de 6,7 milliards de dollars à près de 11,8 milliards de…

assurance de personnes, le volume des primes et cotisations directes souscrites est passé de près de 6,7 milliards de dollars à près de 11,8 milliards de…

vigueur de la Loi modifiant le Code civil en matière d’état civil, de successions et de publicités des droits (L. Q. 2013, chapitre 27.) : le changement de…

vigueur de la Loi modifiant le Code civil en matière d’état civil, de successions et de publicités des droits (L. Q. 2013, chapitre 27.) : le changement de…

Intégration. 2. Les membres de la famille sans permis d’études et sans permis de travail valide qui accompagnent une personne requérante principale avec un p…

municipalité en vertu de ses compétences en matière de transport et de stationnement prévus aux articles 4 et 79 de la Loi sur les compétences municipales.…

Classique Oui Gratuit Club de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond…

Classique Oui Gratuit Club de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond…

au gouvernement de me verser l’aide financière. 4 Si je choisis d’acquérir ou de construire une nouvelle habitation, je prends rendez‑vous avec le Service…