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présentant une déficience intellectuelle ou un trouble envahissant du développement Séjour indéterminé. La ou le prestataire est en attente d’une place dans …

recherche et d'innovation (volet 2a) Appel de projets d'innovation sociale Demande d'aide financière Transmettre le présent formulaire ainsi que tous…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

suivant : La liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets (Mai 2022) du Programme d’aide…

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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du…

s1 fermées avec un verdict ou un plaidoyer de culpabilité ou un verdict d'acquittement sur un ou plusieurs chefs d'infractions et pour lesquelles…

de l’entreprise], qui a été fondée par [Nom des (co)fondateurs ou (co)fondatrices], a fait l’objet d’un processus de sélection rigoureux et a officiellement…

municipal. La figure C1 présente un exemple de cette transversalité. La baisse du ni- veau d’un cours ou d’un plan d’eau est un exemple d’enjeu transversal…