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Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

pdf 15.60 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

bassin versant de la rivière du Gouffre (ligne noire). La ligne pointillée noire identifie le bassin de la rivière des Mares. Les lignes de contour sont…

Update : November 6, 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

produits visés par le RRVPE à partir de leurs services à distance ne sont pas assujetties au RRVPE. Par exemple, certaines plateformes de commerce en ligne…

Update : August 20, 2025

Transmission des formulaires financiers par les organismes municipaux – Comment accéder à PERFORM

pdf 519 Kb comment_acceder_PERFORM.pdf

Update : April 29, 2024

Transmission des formulaires financiers par les organismes municipaux – Comment accéder à PERFORM

pdf 519 Kb comment_acceder_PERFORM.pdf

Update : April 29, 2024

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3.53 Mb RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

soit vécu en ligne ou hors ligne. Dans un second temps, les quelques recherches réalisées illustrent que les femmes sont plus touchées que les hommes par le…

Update : April 24, 2025

2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

pdf 2.56 Mb DAI_2024-163_primeau_volet1.pdf

au Conseil du Trésor par le MAMH et montants accordés pour la durée des programmes pour chacun des programmes concernés par cette demande, • Répartition…

Update : March 19, 2025

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

Québec. Celui-ci se terminant par un acquittement. Page 14 de 14 004209_Décision - Cabinet PAR COURRIEL 004209 - Document accessible Copie de…

Update : July 3, 2024

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

Québec. Celui-ci se terminant par un acquittement. Page 14 de 14 004209_Décision - Cabinet PAR COURRIEL 004209 - Document accessible Copie de…

Update : July 3, 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

réglementées. Par ailleurs, dans le cadre de l’évaluation des impacts du projet de règlement, seuls les coûts supplémentaires engendrés par l’acquisition de…

Update : May 16, 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

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réglementées. Par ailleurs, dans le cadre de l’évaluation des impacts du projet de règlement, seuls les coûts supplémentaires engendrés par l’acquisition de…

Update : May 16, 2023

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2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

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