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Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature
pdf 5.43 Mb climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf
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2026-030 - Documents détenus par le Ministère concernant le coût, le financement, l’entretien, la planification et la gestion des infrastructures municipales du Québec
pdf 17.90 Mb DAI_2026-030_cout_gestion_infrastructure.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les procédures d'attribution contrats dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte
pdf 1.55 Mb GUI_attribution_contrats_inferieur_seuil.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)
pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)
pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf
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Demande d'accès à l'information 202303-27
pdf 3.50 Mb 202303-27_REP.pdf
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Surveillance des maladies de la faune 2011-2014 : stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages
pdf 4.46 Mb surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions
pdf 1.59 Mb GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf
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Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe
pdf 72 Kb RA_gautrin-comparatif_acces-a-linfo_2012_MCE.pdf
