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Budget 2018-2019 - Culture : un engagement soutenu pour la culture québécoise

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engagement soutenu 18 pour la culture québécoise Instaurer un crédit d’impôt pour appuyer la transformation numérique des entreprises de la presse…

Update : October 29, 2024

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

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ce qui a trait à la mise à jour d’études et la publication de données particulières. INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

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Update : November 24, 2022

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

yOtherLang(%22se:19%22); Gouvernement du Québec La vice-première ministre La ministre de la Sécurité publique La ministre responsable de la région de la…

Update : January 6, 2023

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

pdf 300 Kb guide-communication-renseignements.pdf

Québec (L.R.Q., c. S-11.011) ; la Commission de la santé et de la sécurité du travail détient ses pouvoirs d’enquête en vertu de l’article 160 de la Loi sur …

Update : May 15, 2020

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

au projet de mobilité; collaborer avec la ressource-conseil rattachée à la Direction de la mobilité du Conseil régional de La Réunion en poste au Québec,…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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Update : January 18, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 789 Kb Engagements_MCC_2024_11.pdf

l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme. CONSEIL DE LA CULTURE DE L'ABITIBI- TÉMISCAMINGUE…

Update : January 22, 2025

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

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Update : January 6, 2023

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Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

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