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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

d’activités en matière de sécurité incendie. Pour des renseignements supplémentaires sur les possibilités de mise en commun en milieu municipal, il est…

Update : December 18, 2020

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

42. En 2011, le Québec obtient la note C+ ; en 2012, la note B – ; en 2013, la note B ; en 2014, 2015 et 2016, la note B+ et, depuis 2017, la note parfaite…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

42. En 2011, le Québec obtient la note C+ ; en 2012, la note B – ; en 2013, la note B ; en 2014, 2015 et 2016, la note B+ et, depuis 2017, la note parfaite…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

42. En 2011, le Québec obtient la note C+ ; en 2012, la note B – ; en 2013, la note B ; en 2014, 2015 et 2016, la note B+ et, depuis 2017, la note parfaite…

Update : April 9, 2025

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

inondations majeures survenues en 2017 et en 2019 ont mis en lumière la nécessité de mener une réflexion globale en aménagement du territoire qui devra…

Update : October 22, 2021

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

inondations majeures survenues en 2017 et en 2019 ont mis en lumière la nécessité de mener une réflexion globale en aménagement du territoire qui devra…

Update : October 22, 2021

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

responsable en recherche [2011, révisé en 2016]; All European Academies, Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche [2011, révisé en 2017];…

Update : October 22, 2020

Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025

pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf

nécessaires pour exercer une profession permettant d’accéder au marché du travail. Formation délocalisée Un programme d’études offert en présentiel ou en…

Update : November 26, 2025

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

DES COMMUNICATIONS, Découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones, [En ligne]. (Consulté le 20 janvier 2021). 35 UNESCO, Le développement…

Update : September 1, 2021

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

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