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Guide des procédures d’immigration - Chapitre 2 – Immigration temporaire - Section 2.2 Programme des étudiants étrangers

pdf 736 Kb GPI_ch2_sect-2_2_PEE.pdf

Québec. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/i-5/ https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/i-2.5/page-12.html#h-268863:~:text=95%C2%A0(1,ou%20114(4).…

Update : October 15, 2025

Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville

pdf 2.30 Mb 22-303_Diffusion.pdf

mailto:Karyne.Metayer@education.gouv.qc.ca mailto:Emmany.Sefu-Muinyi-Shabani@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/ © Éditeur officiel du…

Update : January 16, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

6 Angleterre, Department for Education, Relationships education, relationships and sex education (RSE) and health education, 2019. 7 Royaume-Uni, Department…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

6 Angleterre, Department for Education, Relationships education, relationships and sex education (RSE) and health education, 2019. 7 Royaume-Uni, Department…

Update : November 20, 2023

Démarche de soutien pour l'élaboration d'un code de vie éducatif

pdf 0.92 Mb Climat-scolaire-thematique2018-Demarche-soutien-elaboration-code-vie-CSMB-aout2018.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/commissions-scolaires/dossiers/intimidation-et-violence-a- lecole/ o Cadre de référence pour les élèves en difficulté de…

Update : March 2, 2023

Démarche de soutien pour l'élaboration d'un code de vie éducatif

pdf 0.92 Mb Climat-scolaire-thematique2018-Demarche-soutien-elaboration-code-vie-CSMB-aout2018.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/commissions-scolaires/dossiers/intimidation-et-violence-a- lecole/ o Cadre de référence pour les élèves en difficulté de…

Update : March 2, 2023

Montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le ministère de l’Éducation pour les collèges privés en format Excel.

pdf 5.76 Mb 25-221_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : August 1, 2025

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1.16 Mb 24-631_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi ». Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de…

Update : February 4, 2025

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

pdf 18.25 Mb 24-845_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 9, 2025

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

pdf 342 Kb 25-381_Diffusion.pdf

ment/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/…

Update : October 14, 2025

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Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Démarche de soutien pour l'élaboration d'un code de vie éducatif

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Montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le ministère de l’Éducation pour les collèges privés en format Excel.

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

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