Search results

collégial. Leur mise en œuvre ne donne pas nécessairement lieu à des cours communs pour les élèves d’un même établissement. En outre, chaque cours peut…

1° (paragraphe abrogé); 2° de tenir le registre prévu au premier alinéa de l’article 9, 11, 12 ou 13, conformément à ces articles; 3° de consigner dans le re…

Ainsi, le terrain de camping, le camp rustique, le chalet, la résidence secondaire, l’auberge ou même les appartements en copropriété peuvent tous être des…

photo. b) Registre d’inspection À la suite de la publication du CBCS, dont fait partie intégrante le Code national de prévention des incendies — Canada 2010…

universelle exceptionnelle. Le Registre international de la Mémoire du monde contient neuf inscriptions canadiennes, dont quatre du Québec, qui figurent…

gouvernements provinciaux ou territoriaux. Au Québec, le Directeur de l’état civil est responsable du registre des naissances et de la délivrance des…

agréés du Québec lorsque les aides financières du Ministère sont inférieures à 50 000 $ annuellement, même si celles provenant du gouvernement du Québec (ses…

est susceptible de susciter un intérêt et même une certaine attraction envers la médiation aux petites créances, aidant par la même occasion à préserver,…

collégial. Leur mise en œuvre ne donne pas nécessairement lieu à des cours communs pour les élèves d’un même établissement. En outre, chaque cours peut…

chiffre 2, puis 3 et 4, de faire de même, toujours selon un délai et une rotation déterminés à l’avance. Les secrétaires, ayant le chiffre 5, demeurent…