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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 17.74 Mb Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

ventilation annuelle des dépenses sur une période de cinq ans est la suivante : Années 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 TOTAL sur 5 ans…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

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ventilation annuelle des dépenses sur une période de cinq ans est la suivante : Années 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 TOTAL sur 5 ans…

Update : March 15, 2024

Referentiel-developpement-competences-essentielles.pdf

pdf 10.21 Mb Referentiel-developpement-competences-essentielles.pdf

Janvier 2025 En partenariat avec RÉFÉRENTIEL DE DÉVELOPPEMENT des compétences essentielles aux études postsecondaires Soutenir une multitude de parcours dans…

Update : August 6, 2025

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

RCAD volet universitaire. Livrables 4-2025 Numéro : BC 670003225 MES_DAJ_DRFGC_2021-09-27 16:30 Page 14 sur 20 En fonction de 3-2024, la liste des livrables…

Update : April 24, 2024

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

RCAD volet universitaire. Livrables 4-2025 Numéro : BC 670003225 MES_DAJ_DRFGC_2021-09-27 16:30 Page 14 sur 20 En fonction de 3-2024, la liste des livrables…

Update : April 24, 2024

2-Alloc-SymposiumSouveraineteCulturelleGeantsNumerique-ML-19avril2024-VF.pdf

pdf 290 Kb 2-Alloc-SymposiumSouveraineteCulturelleGeantsNumerique-ML-19avril2024-VF.pdf

% d’écart et une industrie musicale 17 confrontée à un problème de fond dans les deux cas. • Je pourrais malheureusement continuer comme ça pendant une…

Update : February 4, 2026

Charles Montpetit

pdf 10.98 Mb charles-montpetit.pdf

prendre cette décision 120 ). Tout ça est bien joli, mais promettre une modeste amélioration d’ici 2025 à une fondation qui ne vérifiera pas nécessairement…

Update : November 24, 2020

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

1000000 Année financière : 2024-2025 Entité : 0350 Un. adm. : 2601326 Compte : 533170 Budget : 100 Programme : 12420 PSA : 1000000 Projet : 1000000 Année…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

1000000 Année financière : 2024-2025 Entité : 0350 Un. adm. : 2601326 Compte : 533170 Budget : 100 Programme : 12420 PSA : 1000000 Projet : 1000000 Année…

Update : March 27, 2024

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 698 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

Page 1 de 1 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration A-0546-GF (2025-09) A-0546-GF (2025-09) Demande d’engagement Catégorie du…

Update : October 8, 2025

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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

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Charles Montpetit

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

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