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méfiance, peur de sortir, etc.), des conséquences financières (perte de revenus, prise de médicaments, déménagement, etc.) et des conséquences spirituelles (…

dans le cadre de suivi et d’évaluation préliminaire de la Politique, la Direction de l’évaluation de programme et de la gestion des risques (DEPGR) procède à…

mais il est de la responsabilité des établissements de détention de le recevoir et de l’y détenir. Selon l’article 70 de la Loi sur la police, des ententes…

paragraphe e) de la Loi sur la protection de la jeunesse. En raison de l’étendue de la couverture du régime, du vaste mandat confié au Groupe de travail…

2267 AERD Urine AERD Sang TCO TNC Nombre total de demandes 2018 2019 2020 Types de demandes d'expertise AERD : échantillon de sang ou d’urine prélevé à …

des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Bilan de la mise en œuvre des recommandations du Rapport de la consultation de la Commission des…

de la personne et des droits de la jeunesse s’est prononcée sur la question. « La Commission a insisté à de nombreuses reprises sur la nécessité de définir…

pertinentes à la Loi sur la police en conjonction avec la Loi sur la sécurité privée, la Loi sur les contrats des organismes publics et la Loi sur…

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Lelièvre Service de la biodiversService de la biodiversService de la biodiversService de la biodiversité et des maladies de la faune ité et des maladies de l…