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Coûts directs

xlsx 898 Kb TAB_couts_directs.xlsx

annexes afin que la ligne « Total » de l’onglet « Sommaire » corresponde aux montants réclamés à la page 1 du formulaire. MAMH/DIC-2022 Formulaire p.1 …

Update : April 2, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2025

pdf 1.37 Mb RA-engagement-MEIE-novembre-2025.pdf

35 000 02-02 COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL DE TROIS-RIVIÈRES Trois-Rivières Trois-Rivières 2025-2026 81 250 2026-2027 81 250 2025-…

Update : March 25, 2026

Tout document détenu par le MEQ confirmant, décrivant ou établissant le rôle du Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) comme organisme responsable, mandaté ou désigné pour la coordination, l’organisation ou la gestion du sport étudiant (sc

pdf 2.94 Mb 26-359_Diffusion.pdf

A (ci-après le « Projet ») pour les exercices financiers 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028. 2. MODALITÉS DE VERSEMENT DE L’AIDE FINANCIÈRE 2.1 L’AIDE…

Update : July 23, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2023

pdf 2.01 Mb RA-engagements-MEIE-novembre-2023.pdf

2026-2027 96 220 2027-2028 38 488 2023-2024 232 133 2024-2025 145 083 2025-2026 145 083 2026-2027 58 034 2023-2024 309 514 2025-2026 309 [...] MUNICIPALITÉ,…

Update : March 4, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2023

pdf 2.01 Mb RA-engagements-MEIE-novembre-2023.pdf

2026-2027 96 220 2027-2028 38 488 2023-2024 232 133 2024-2025 145 083 2025-2026 145 083 2026-2027 58 034 2023-2024 309 514 2025-2026 309 [...] MUNICIPALITÉ,…

Update : March 4, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-novembre-2023.pdf

Description dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison Non applicable FORMULAIRE 3 LISTE DES…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2024

pdf 1.25 Mb RA_engagements-fde-fevrier-2024.pdf

du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des…

Update : April 15, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2024

pdf 1.25 Mb RA_engagements-fde-fevrier-2024.pdf

du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des…

Update : April 15, 2024

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

pdf 4.09 Mb DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

directement intéressée peut interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la…

Update : April 27, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

pdf 1.78 Mb RA-engagements-MEIE-decembre-2023.pdf

2023-2024 400 000 02-03 QUÉBEC INTERNATIONAL, CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LA RÉGION DE QUÉBEC Québec Jean-Talon 2023-2024 485 000 2024-2025…

Update : March 4, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2025

Tout document détenu par le MEQ confirmant, décrivant ou établissant le rôle du Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) comme organisme responsable, mandaté ou désigné pour la coordination, l’organisation ou la gestion du sport étudiant (sc

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2024

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – décembre 2023

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