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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

permettra aux employés des microbrasseries et, en partie, aux restaurants et aux bars, de se consacrer à leurs tâches usuelles plutôt que de disposer de leur…

Update : December 19, 2024

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

pdf 3.01 Mb 24-686_Diffusion.pdf

86 89 97 873038 École aux Quatre-Vents (873038) Public Préscolaire - 76 64 87 109 111 873038 École aux Quatre-Vents (873038) Public Primaire - 544 496 489…

Update : March 5, 2025

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1.75 Mb 23-220_Diffusion.pdf

gratuites offertes par champ Engagement communautair e total_colonne_1 Nombre d’activités offertes – aide aux devoirs Nombre d’élèves inscrits au total des…

Update : November 6, 2023

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

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gratuites offertes par champ Engagement communautair e total_colonne_1 Nombre d’activités offertes – aide aux devoirs Nombre d’élèves inscrits au total des…

Update : November 6, 2023

Aspects à considérer relativement à l'évacuation de la population

pdf 226 Kb aspects_evacuation_population_2023.pdf

responsable de la mission Services aux personnes sinistrées pour que celui-ci puisse : - informer la ou les municipalités d’accueil, s’il y a lieu; -…

Update : February 1, 2023

Aspects à considérer relativement à l'évacuation de la population

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responsable de la mission Services aux personnes sinistrées pour que celui-ci puisse : - informer la ou les municipalités d’accueil, s’il y a lieu; -…

Update : February 1, 2023

Sommaire des aides financières disponibles en matière de recrutement international

pdf 425 Kb sommaire-aides-financieres-recrutement-international-educateur.pdf

quebec.ca/emploi/reconnaissance-etudes-experience/faire-reconnaitre-competences-acquises-etranger/aide-financiere/aides-offertes.…

Update : July 2, 2025

2501002-352 - Décision

pdf 134 Kb 2501002-352-decision.pdf

Update : January 13, 2025

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf

n’est accepté aux fins d’une aide financière supplémentaire. Tout dépassement de coût est entièrement aux frais de l’organisme. 5.3 Cumul des aides…

Update : September 25, 2024

Definition of domestic violence

/en/family-and-support-for-individuals/violence/conjugal-violence/definition

website or speak to someone at a Crime Victims Assistance Centre (Centres d’aide aux victimes d’actes criminels, CAVAC) or a Centre d’aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel…

Update : December 17, 2025

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Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

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rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

Aspects à considérer relativement à l'évacuation de la population

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2501002-352 - Décision

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

Definition of domestic violence

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