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Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

pdf 1.51 Mb DAI_no_BSM-2026-005792.pdf

inc. Soutien et entretien de la solution de réunion sans papier et maintenance des modules (Docuthèque, importation et conversion, etc.). Gré à gré Services…

Update : March 3, 2026

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6.74 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_1.pdf

fournit des précisions quant à l’entretien nécessaire dans chacun des cas (MDDEP et MAMROT, À paraître). La municipalité devra également prévoir une…

Update : July 19, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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fournit des précisions quant à l’entretien nécessaire dans chacun des cas (MDDEP et MAMROT, À paraître). La municipalité devra également prévoir une…

Update : July 19, 2010

RFA1920_OUT_av

pdf 428 Kb RFA1920-outaouais.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Update : November 23, 2021

RFA1920_OUT_av

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par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Update : November 23, 2021

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Kb PL_classification.pdf

SYSTÈME06570 SENSIBILISATION06580 DÉVELOPPEMENT ET ENTRETIEN DES SYSTÈMES06700 MÉTHODOLOGIE ET NORMES06710 MODÈLES DE DOCUMENTATION06720 DÉVELOPPEMENT ET …

Update : December 21, 2022

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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SYSTÈME06570 SENSIBILISATION06580 DÉVELOPPEMENT ET ENTRETIEN DES SYSTÈMES06700 MÉTHODOLOGIE ET NORMES06710 MODÈLES DE DOCUMENTATION06720 DÉVELOPPEMENT ET …

Update : December 21, 2022

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2025

pdf 2.75 Mb engagements-financiers-2025-11.pdf

Circonscription électorale 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total 836226146 Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre…

Update : February 27, 2026

RFA1920_TRO_av

pdf 445 Kb RFA1920-trois-rivieres.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Update : November 23, 2021

RFA1920_TRO_av

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RFA1920_OUT_av

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