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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation
pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf
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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation
pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf
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Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 755 Kb PL_17-717-01W_MSSS.pdf
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2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021
pdf 8.52 Mb DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf
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Tout document concernant la mise en œuvre des articles 286 à 289 de la Loi sur la police
pdf 3.17 Mb 2024-10013.pdf
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Tout document concernant la mise en œuvre des articles 286 à 289 de la Loi sur la police
pdf 3.17 Mb 2024-10013.pdf
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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.
pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf
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