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Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels

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sous-classes d’infractions sont communes aux femmes et aux hommes, bien qu’à des degrés différents (tableau 9). Il s’agit des voies de fait, des infractions…

Update : June 22, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

présenté dans le rapport de la période :MAR-22 OBJET : FONDS D'ACTION CONTRE LA VIOLENCE LIÉE AUX ARMES À FEU ET AUX GANGS - Programme de prévention de…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

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présenté dans le rapport de la période :MAR-22 OBJET : FONDS D'ACTION CONTRE LA VIOLENCE LIÉE AUX ARMES À FEU ET AUX GANGS - Programme de prévention de…

Update : October 16, 2023

Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

pdf 811 Kb 25-907_Diffusion.pdf

ministérielle aux épreuves ministérielles de juin. Ces résultats ne prennent donc pas en compte les notes de l’élève obtenues à l’école en cours d’année,…

Update : February 23, 2026

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2006-2007

pdf 0.92 Mb debourses-2006-2007.pdf

DÉPENSES DESTINÉS AUX AUTOCHTONES POUR L'ANNÉE 2006-2007 Secrétariat aux affaires autochtones Type de développement : Général SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2003-2004

pdf 594 Kb debourses-2003-2004.pdf

et dépenses destinés aux Autochtones est effectuée depuis 1987 par le Secrétariat aux affaires autochtones, à partir de renseignements obtenus des…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

pdf 5.20 Mb debourses-2013-2014.pdf

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2013-2014 Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2013-2014…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

pdf 5.20 Mb debourses-2013-2014.pdf

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2013-2014 Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2013-2014…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2009-2010 Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2009-2010…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2005-2006

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2005-2006 Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2005-2006…

Update : October 31, 2022

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