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(PL 121). Le dépôt de ces projets de loi était accompagné de la signature d’ententes et de déclarations reconnaissant les statuts de capitale nationale et de…

N’aura pas de jours de congé 0 % 0 % 0 % 1 % 1 % Ne sait pas encore 7 % 6 % 7 % 14 % 17 % n= 218 44 62 35 77 Nb moyen de jours de congé prévus 5,1 5,7 5,2…

N’aura pas de jours de congé 0 % 0 % 0 % 1 % 1 % Ne sait pas encore 7 % 6 % 7 % 14 % 17 % n= 218 44 62 35 77 Nb moyen de jours de congé prévus 5,1 5,7 5,2…

(Québec) Service de police de la ville de Montréal Produit d’activité illégale 2026-04-07 Avis public d’une procédure de confiscation administrative…

égales, du Ministère et de la Ville de Montréal à hauteur de 8,6 M$ dans le cadre de l'Entente sur le développement culturel de Montréal 2008- 2011, ce…

égales, du Ministère et de la Ville de Montréal à hauteur de 8,6 M$ dans le cadre de l'Entente sur le développement culturel de Montréal 2008- 2011, ce…

municipalités de moins de 5 000 habitants est de 95 % (ISQ, 2010c). De surcroît, le tiers de la population de la Chaudière-Appalaches se trouve sur le…

municipalités de moins de 5 000 habitants est de 95 % (ISQ, 2010c). De surcroît, le tiers de la population de la Chaudière-Appalaches se trouve sur le…

Québec) Ville de Sherbrooke (Ville de Sherbrooke) Parc national d'Aiguebelle (Tourisme Abitibi-Témiscamingue) Vue sur la Ville de Gatineau (Ville de…

l'ajout de réfrigérant dans les systèmes de climatisation, de réfrigération ou de congélation de la municipalité, qu'il soit associé à un bâtiment…