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on à l’égard de l’inclusion et de l’ouverture à la diversité rappelle d’ailleurs les besoins particuliers d’autres groupes sociaux en matière culturelle, les…

G1K 9J6 Aucun II. PROVENANCE DES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER Préciser Écrit Oral Les deux À partir de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b)…

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toutes les sections. • Soumettez ce formulaire ainsi que les documents listés à la section 3; aucun autre document ne sera considéré dans l’analyse. Précisez…

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adresse : Aucun II. PROVENANCE DES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER Préciser écrit oral les deux à partir de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée…

adresse : Aucun II. PROVENANCE DES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER Préciser écrit oral les deux à partir de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

possible de demander à l’autre partie de reconnaître l’équivalence d’un règlement. Si la reconnaissance d’équivalence est refusée, les motifs du refus sont…

récents; • le plus récent rapport annuel (sauf s’il a été transmis dans le cadre d’un autre appel de projets ou d’un autre appel de candidatures au courant…