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Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

pdf 2.66 Mb 24-15_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : June 10, 2024

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : June 10, 2024

2025-030 – Document soumis par la Communauté Métropolitaine de Montréal au Ministère, concernant la modification de son RCI 2022-96 et les « milieux d'intérêts humides » du secteur de la Ville de Blainville et document d’approbation du Minist

pdf 898 Kb DAI_2025-030_modification_son_milieux_interets_humides.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous invitons à transmettre votre demande au responsable de l’accès aux…

Update : June 12, 2025

RA_20250828_effectifs-MEIE.pdf

pdf 0.98 Mb RA_20250828_effectifs-MEIE.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : September 3, 2025

Information Bulletin - Fiscal measures announced as part of the presentation of the Update on Québec’s Economic and Financial Situation

pdf 305 Kb BULEN_2022-7-a-b.pdf

greater clarity, subject to the change relating to the cessation of the indexation of the maximum amount of the refundable senior assistance tax credit and…

Update : December 16, 2022

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

pdf 380 Kb 24-4_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi ») ne porte que sur les…

Update : May 10, 2024

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

pdf 380 Kb 24-4_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi ») ne porte que sur les…

Update : May 10, 2024

Modifying your permanent residency application

pdf 166 Kb FO_modifying_permanent_residency_application_A-0520-MA.pdf

common-law partners (A-0521-CA); • A sworn copy of the marriage certificate; • The updated contract relating to the financial self-sufficiency (A-0522-AO).…

Update : April 25, 2024

Régime de protection des lanceurs d’alerte dans le milieu municipal

pdf 29 Kb schema_divulgateurs_pl_155.pdf

représailles (art. 32 LDAR) Mécanismes actuels Nouveaux mécanismes (PL-155) Divulgation relative à un organisme public (excluant les organismes municipaux)…

Update : April 27, 2018

Régime de protection des lanceurs d’alerte dans le milieu municipal

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représailles (art. 32 LDAR) Mécanismes actuels Nouveaux mécanismes (PL-155) Divulgation relative à un organisme public (excluant les organismes municipaux)…

Update : April 27, 2018

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2025-030 – Document soumis par la Communauté Métropolitaine de Montréal au Ministère, concernant la modification de son RCI 2022-96 et les « milieux d'intérêts humides » du secteur de la Ville de Blainville et document d’approbation du Minist

RA_20250828_effectifs-MEIE.pdf

Information Bulletin - Fiscal measures announced as part of the presentation of the Update on Québec’s Economic and Financial Situation

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

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