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programme normé, comme le PAFIRSPA. • La liste des montants des dépenses discrétionnaires ou des programmes utilisés pour financer des projets touchant un…

commande amendé, il a été présenté dans le rapport de la période :AOÛ-24 OBJET : Accompagnement des jeunes de 12 à 18 ans en situation de vulnérabilité…

reprend le bail et occupe le logement pour le nombre de mois pour lesquels l’aide n’a pas été versée. La transférabilité des sommes ne peut s’appliquer à…

Québec. Voir le guide, page 5, et choisissez, s’il y a lieu, l’un de ces critères. Inscrivez-le numéro correspondant dans le champ ci-contre ............. Si…

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sur les rencontres prénatales de groupes constitue, sans nul doute, un contexte favorable pour mettre en œuvre des actions nationales et régionales…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

s’inscrire dans le prolongement de l’élaboration d’un plan d’action ou d’une politique en matière de sécurité (voir volet 1). Le résultat recherché est une…

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