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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.07 Mb 202501-69_DE.pdf

les terres du domaine de l'État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de trente (30) jours sera…

Update : February 12, 2025

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

Hauts-Cantons 1,00 A 752 de la Région-de-Sherbrooke 1,00 A 753 des Sommets 1,00 A 761 de la Pointe-de-l’Île 1,05 A 762 de Montréal 1,10 A 763…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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Hauts-Cantons 1,00 A 752 de la Région-de-Sherbrooke 1,00 A 753 des Sommets 1,00 A 761 de la Pointe-de-l’Île 1,05 A 762 de Montréal 1,10 A 763…

Update : April 11, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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les terres du domaine de l'État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de trente (30) jours sera…

Update : August 6, 2025

M69729_Diffusion.pdf

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chemin de La Grave Les Îles-de-la-Madeleine (Québec) G4T9C8 1178705761 Volet 1 - Développement Les Îles-de-la- Madeleine Festivals et événements Corporation …

Update : October 15, 2025

Certificat médical (SR-0040)

pdf 227 Kb FO-SR-0040-certificat-medical.pdf

suivi prénatal ou postnatal; – de médecin, de dentiste ou d’infirmière praticienne spécialisée de faire une demande de prestations spéciales à caractère…

Update : October 26, 2022

Actions dans les milieux de vie

pdf 336 Kb ekip_actions_milieux-vie.pdf

centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) ou le centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS); la municipalité; les…

Update : April 24, 2024

Actions dans les milieux de vie

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centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) ou le centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS); la municipalité; les…

Update : April 24, 2024

2404013-013 - Décision

pdf 916 Kb 2404013-013-decision.pdf

compétent et celui du responsable de l'accès aux documents de cet organisme. À cet effet, nous vous invitons à formuler une demande auprès du…

Update : April 18, 2024

2404013-013 - Décision

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