Search results

milieu, elle répond à une problématique de ce milieu et est réalisée par les acteurs de ce milieu, qui ont un historique de pratique, une expertise et une…

milieu, elle répond à une problématique de ce milieu et est réalisée par les acteurs de ce milieu, qui ont un historique de pratique, une expertise et une…

dans diverses sections du site Web QuébecOriginal: § une image utilisée dans les sept versions du site Web; § une image plein écran, quatre photos et une…

par la Direction générale de l’administration lorsqu’une demande est formulée. Résultat : Une demande soumise à la SQI. Le Secrétariat a fait une demande à…

mon opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant…

mon opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant…

très satisfait de la réactivité de l'agent sur notre dossier. » • « Référer une plainte à une fédération ne doit pas être une raison pour s'en laver les…

très satisfait de la réactivité de l'agent sur notre dossier. » • « Référer une plainte à une fédération ne doit pas être une raison pour s'en laver les…

par le MRN; • une copie de la deuxième offre comprenant « une renonciation d’une clause restrictive impliquant des terrains voisins cédés à la Corporation…

requis » aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi. Le terme « requis » pouvait être interprété comme signifiant que la communication devait avoir…