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Scales of Competency Levels - Secondary - Cycle Two - Drama

pdf 175 Kb Echelles-niveau-competence-secondaire-2eCycle-art-dramatique-AN.pdf

learning essential for the development and exercise of the competency. . . . It includes learning related to concepts, methods, strategies, processes,…

Update : December 13, 2023

Hambourg, Allemagne : Stratégie relative aux toits végétalisés

pdf 392 Kb FIC_Hambourg.pdf

première ville allemande à avoir misé sur le développement d’une stratégie relative aux toits végétalisés. DESCRIPTION La Stratégie relative aux toits…

Update : June 11, 2021

Hambourg, Allemagne : Stratégie relative aux toits végétalisés

pdf 392 Kb FIC_Hambourg.pdf

première ville allemande à avoir misé sur le développement d’une stratégie relative aux toits végétalisés. DESCRIPTION La Stratégie relative aux toits…

Update : June 11, 2021

Demande accès documentation Complexe William-Hingston 18 août 2022

pdf 488 Kb 22-139_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : October 4, 2022

Sdf fdsfsdfg

pdf 238 Kb 29861.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : November 27, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

prévoit déjà des normes de rejet relatives à la qualité des eaux rejetées; - Établissements d’hydrolyse alcaline : ajouter une fréquence pour clarifier la…

Update : March 11, 2026

Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892

pdf 1.42 Mb DAI_no_BSM-2025-004892.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS […] 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant…

Update : March 7, 2025

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 711 Kb PD_traitement_plaintes_MAPAQ.pdf

TYPES DE CONTRATS PUBLICS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE PLAINTE Les contrats publics qui comportent une dépense de fonds publics égale ou supérieure au seuil…

Update : December 6, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 711 Kb PD_traitement_plaintes_MAPAQ.pdf

TYPES DE CONTRATS PUBLICS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE PLAINTE Les contrats publics qui comportent une dépense de fonds publics égale ou supérieure au seuil…

Update : December 6, 2022

2024-045 – Demande d'accès à l'information concernant les déclarations de la ministre Andrée Laforest au sujet de la surveillance des conseils municipaux par les directions régionales de 2022 à 2024

pdf 4.21 Mb DAI_2024-045_surveillance_conseils_municipaux.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 5, 2024

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Demande accès documentation Complexe William-Hingston 18 août 2022

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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

2024-045 – Demande d'accès à l'information concernant les déclarations de la ministre Andrée Laforest au sujet de la surveillance des conseils municipaux par les directions régionales de 2022 à 2024

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