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Ministre des Finances du Québec 16 décembre 2025 Présenté à: 03 La CTROC - Une force collective ancrée au coeur des régions 04 Ce que font la CTROC et les…

prochaine version du schéma de la MRC (ci-joint — point n°8.6) Au terme de nos recherches et analyse, nous vous transmettons les documents recensés au…

annuellement. De cette somme, 85% sont imputables au transport routier, 8,5% au transport aérien, 5% au rail et seulement 1,5% au transport maritime [5]. Au…

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

953 $ DOCUMENT C ----------- 15170 MESURES LIÉES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL 85 284 463 $ =========== 15171 SURVEILLANCE AU PRÉSCOLAIRE ET AU PRIMAIRE (FAE,…

apprenante au sein de laquelle chacune et chacun apprend tout au long de sa vie, afin de s’épanouir personnellement et professionnellement tout en répondant…

liste des villes de plus de 10 000 habitants qui à ce jour n'ont pas fait parvenir au MAMH leurs rapports financiers 2024. Au terme de nos…

à la rénovation de locaux, au financement de la dette ou au remboursement d’emprunts déjà conclus ou à venir; k) les paiements effectués au bénéfice d’une…

(GIEC) (2013). Changements climatiques 2013 : Les éléments scientifiques. Contribution du Groupe de travail I au Cinquième rapport d’évaluation du Groupe…

de résiliation au BÉNÉFICIAIRE énonçant le motif de résiliation. S’il s’agit d’un motif de résiliation prévu : a) au paragraphe a) de la clause précédente,…