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Quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes). Transport par véhicule adapté privé, par taxi ou par véhicule d’un particulier et allocation de logement (une fois par…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

berge par les phytotechnologies Bureau d'écologie appliquée Direction de la gestion de la faune Outaouais 1 2024-09-24 5700, 4e Avenue Ouest Québec (Québec)…

citoyens ont été desservis par le Service de police de Mirabel, soit 57 596 citoyens de Mirabel2 et 17 156 citoyens de Saint-Colomban3. • En 2019 également,…

indicateurs métropolitains et facultatifs par les CM permettra également le suivi de plusieurs enjeux qui ne sont pas abordés par les indicateurs…

tous les acteurs par des mesures plus efficaces et mieux adaptées DOCUMENT DE TRAVAIL - NE PAS DIFFUSERUSAGE RESTREINT - NE PAS DIFFUSER Perspective de la…

citoyens ont été desservis par le Service de police de Mirabel, soit 57 596 citoyens de Mirabel2 et 17 156 citoyens de Saint-Colomban3. • En 2019 également,…

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doit être faite par la Sûreté du Québec. Le partage des compétences n’entraîne que des problèmes. Au Québec, nous assistons à la disparition des polices…