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encore afin de donner suite à cette réflexion. Le présent rapport vise à faire état de la mise en œuvre de la Loi sur les instruments dérivés, de…

continue de constables spéciaux — Location de salle de tir Direction de la sécurité dans les palais de justice 10 1er avril 2024 au 31 mars 2025 Institut de…

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passer de 52 % à 70 % la part des volumes de produits aquatiques québécois écocertifiés de 2016 à 2025. Ces volumes ont été sujets à des variations en raison…

Sciences de la nature au collégial Faculté des sciences et de génie, Faculté des sciences sociales, Faculté de médecine dentaire, Faculté de médecine,…

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en charge par les services de la PJ et de la justice juvénile deviennent parfois un facteur aggravant la possibilité de subir de nouveaux épisodes de…

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Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de transport de l’Outaouais STQ Société…

avis de sinistre ou de sinistre imminent lorsque la municipalité prend, par exemple, l’une des décisions suivantes : • Elle mobilise tous les responsables de…