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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

Greffier) 46 Annexe 5 – Diagramme illustrant la démarche proposée SI -0 22 (2 01 6- 10 ) s e c u r i t e p u b l i q u e . g o u v. q c . c a couverture…

Update : December 18, 2020

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.08 Mb rag_2223.pdf

ministères et organismes 2022‑2023, volume 2, p. 41. 5 Gouvernement du Québec, Budget de dépenses 2023‑2024 – Plan québécois des infrastructures 2023‑2033,…

Update : September 21, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

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ministères et organismes 2022‑2023, volume 2, p. 41. 5 Gouvernement du Québec, Budget de dépenses 2023‑2024 – Plan québécois des infrastructures 2023‑2033,…

Update : September 21, 2023

Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf

sur les normes du travail (chapitre N-1.1); - Loi sur le Réseau de transport métropolitain (chapitre R-25.01); - Loi sur la sécurité civile (chapitre S-2.3);…

Update : May 7, 2018

Technologies sonores (551.B0)

pdf 1.29 Mb PE04-551B0-Technologies-Sonores.pdf

l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866…

Update : October 21, 2022

Technologies sonores (551.B0)

pdf 1.29 Mb PE04-551B0-Technologies-Sonores.pdf

l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866…

Update : October 21, 2022

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/cd p. j. 5 Originale Signée…

Update : August 21, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/cd p. j. 5 Originale Signée…

Update : August 21, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

contribution des investissements en patrimoine bâti à la vitalité économique du Québec. * KPMG S.R.L./S.E.N.C.R.L. Toronto 59 850,00 $ 59 850,00 $…

Update : January 12, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

contribution des investissements en patrimoine bâti à la vitalité économique du Québec. * KPMG S.R.L./S.E.N.C.R.L. Toronto 59 850,00 $ 59 850,00 $…

Update : January 12, 2024

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Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Technologies sonores (551.B0)

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Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

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