Search results

votre demande ont déjà fait l’objet d’une publication au sens de l’article 13 de la Loi sur l’accès. Vous les trouverez, publiés en février 2024, sous le…

votre demande ont déjà fait l’objet d’une publication au sens de l’article 13 de la Loi sur l’accès. Vous les trouverez, publiés en février 2024, sous le…

échéant; 8° lorsque la demande concerne une activité à des fins de recherche et d’expérimentation, les renseignements et les documents visés à l’article 23;…

activités demandant une coordination des mouvements (ex. : frapper des mains, attraper un ballon, descendre l’escalier) • Faire des activités telles…

exploitent une entreprise ou sont une personne morale, qui sont principalement de grandes entreprises. Rappelons que les détenteurs qui le souhaitent…

exercice fait recours à une banque d’images (PPT page 2) pour explorer les réactions spontanées. L’animatrice présente aux participants une banque d’images…

législatives, peut effectuer une demande de rachat en lieu et place du juge municipal décédé, et ce, dans la mesure où Retraite Québec n’a pas déjà reçu une…

conclure une transaction pour une offre d’une durée moindre. • Ajouter des dispositions créant une infraction pour les exploitants d’établissement…

médiation. Il peut représenter une personne plaignante pour l’exercice d’un recours, effectuer une vérification ou une enquête afin de déterminer si la…

par la collectivité, une région pourrait accorder une plus grande importance aux plateaux qui témoignent d’une vie rurale riche et diversifiée alors qu’une…