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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

cherche?lang=fra https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/resultats-de-lenquete-sur-la-remuneration-globale-au-quebec-collecte-2019.pdf https://statistique.…

Update : August 20, 2025

Memoire-RCAAQ.pdf

pdf 777 Kb Memoire-RCAAQ.pdf

prévision de son renouvellement. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/publications/plan-action-concerte-prevenir-contrer-intimidation…

Update : January 31, 2025

Courriels et documents en lien avec l'approbation et l'implantation du programme « Parcours Prof » de 120 crédits fait entre le ministère de l’Éducation et l’Université de Sherbrooke en ce qui a trait à l’article 63 du Règlement sur les auto

pdf 2.39 Mb 24-319_Diffusion.pdf

suscite la pénurie de main-d’œuvre et contribuera à la réussite éducative des élèves. https://www.quebec…

Update : November 26, 2024

Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique en 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur francophone

pdf 563 Kb Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2025-secteur-francophone.pdf

ine/details/52327/4292294 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/education/Strategie-entraide-educative-bien-etre-ecole.pdf https://cdn-contenu.quebec…

Update : November 25, 2025

Structures de sécurité civile à l'échelle municipale

pdf 151 Kb structures_echelle_mun.pdf

publics https://www.quebec…

Update : October 5, 2020

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

pdf 343 Kb NAP_demarche_gestion_inondations.pdf

projets@mamh.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/bureau-de-projets…

Update : March 28, 2024

Formulaire de réclamation - organismes portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités

pdf 285 Kb form_organismmes_feu_foret_2023.pdf

devez télécharger et enregistrer le formulaire avant de débuter. http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles 4…

Update : July 12, 2023

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf … 2…

Update : April 25, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : December 9, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf … 2…

Update : April 25, 2024

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Structures de sécurité civile à l'échelle municipale

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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

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