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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

pdf 2.96 Mb STAFR_sfp_2013.pdf

le montant à la ligne 462 de votre déclaration. T 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

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le montant à la ligne 462 de votre déclaration. T 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14…

Update : December 11, 2020

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3.83 Mb BRO_PNAAT_fr.pdf

jusqu’aux citoyennes et citoyens en passant par les instances municipales. M en tio n de s ou rc e : J on at ha n R ob er t, Co m m is si on d e la c ap ita…

Update : October 19, 2022

Juillet 2024

pdf 657 Kb Engagements_financiers_2024-07.pdf

l'engagement Ventilation 2023-2024 Ventilation 2024-2025 Ventilation 2025-2026 81 ‬553070851 Centre R.I.R.E. 2000 Québec Taschereau 244 426 $ 23 640 $…

Update : August 16, 2024

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

pdf 832 Kb 24-429_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée MANUEL DE COMPTABILITÉ…

Update : October 30, 2024

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3.83 Mb BRO_PNAAT_fr.pdf

jusqu’aux citoyennes et citoyens en passant par les instances municipales. M en tio n de s ou rc e : J on at ha n R ob er t, Co m m is si on d e la c ap ita…

Update : October 19, 2022

Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle.

pdf 769 Kb 24-829_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée Numéro du prNom du programme…

Update : May 29, 2025

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

pdf 832 Kb 24-429_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée MANUEL DE COMPTABILITÉ…

Update : October 30, 2024

Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

pdf 613 Kb 25-722_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Répartition (en %) des élèves…

Update : February 3, 2026

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

AGR-1), Québec, DPCP, 5 p. DIRECTEUR DES POURSUITES CRIMINELLES ET PÉNALES (2019a). Traitement des victimes et des témoins – Énoncés de principes (directive…

Update : January 23, 2024

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Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Juillet 2024

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle.

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

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