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l’amélioration des connaissances, la diffusion d’information, l’éducation Facilite la concertation, la coordination et la consultation Encourage la…

Article 78.2 de la Loi sur l’instruction publique (LIP) (école) › Article 110.0.2 de la LIP (centre d’éducation des adultes et centre de formation…

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comité de travail représentant la majorité des unités administratives engagées dans la mise en œuvre des mesures que prévoit ledit plan d’action. Ce comité…

GRÉ À GRÉ OBJET : Achat regroupé CAG SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC119 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC128 SERVICES DE LA…

famille de recensement, de la situation dans la famille de recensement et de la structure de la famille de recensement sont demeurés les mêmes depuis 2001.…

public et parapublic Travail, Emploi et Solidarité sociale 2019-03-31 C-7 Commission de la capitale nationale du Québec Région de la Capitale-Nationale…

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