Search results

trois programmes destinés aux entreprises exportatrices québécoises pour leur permettre de faire face aux tarifs douaniers et de diversifier leurs marchés. •…

suivi et l’évaluation. Les consultations Pour assurer la mise en œuvre d’une stratégie adaptée aux réalités et aux besoins de tout le personnel scolaire, le…

suivi et l’évaluation. Les consultations Pour assurer la mise en œuvre d’une stratégie adaptée aux réalités et aux besoins de tout le personnel scolaire, le…

locale, des projets qui touchent aux aléas côtiers pour un montant de 1,4 M$. Cet investissement permet aux MRC de se doter d’une programmation d’actions…

21 octobre 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Logiciels informatiques N/Réf. : BSM-2024-004508 Conformément à la Loi sur l’accès …

votre demande d’accès, visant à obtenir les documents suivants : • Données brutes (lectures aux 5 minutes et aux heures) obtenues des capteurs de CO2 pour…

21 octobre 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Logiciels informatiques N/Réf. : BSM-2024-004508 Conformément à la Loi sur l’accès …

: Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur les départs, les absences-maladie et autres N/Réf. : BSM-2025-004788 Bonjour,…

votre demande d’accès, visant à obtenir les documents suivants : • Données brutes (lectures aux 5 minutes et aux heures) obtenues des capteurs de CO2 pour…

ernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-…