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contrat suite au niveau de complexité de certains secteurs visés par le mandat et aux travaux supplémentaires nécessaires réalisés par le prestataire de…

13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par…

de jugements rendus par le juge, sur le banc ou après délibéré, dans les causes contestées portant sur le fond du litige. 2 Nombre de jugements rendus par le…

épidémie de coronavirus au Québec. RECOMMANDATION o Aucune Préparée par : Sonia Duchesne Vérifiée par : Ève Deshaies Approuvée par : Thomas Poirier-Blanchet…

épidémie de coronavirus au Québec. RECOMMANDATION o Aucune Préparée par : Sonia Duchesne Vérifiée par : Ève Deshaies Approuvée par : Thomas Poirier-Blanchet…

de Bellechasse. Cette région se distingue par deux types de paysage, soit, au nord, par un paysage plutôt agricole, près du fleuve Saint-Laurent, et au sud, …

places en installation temporaire, jusqu’à concurrence d’une somme de 50 000 $ par projet retenu. Tout projet autorisé par le Ministère dans le cadre du PPCE…

de Bellechasse. Cette région se distingue par deux types de paysage, soit, au nord, par un paysage plutôt agricole, près du fleuve Saint-Laurent, et au sud, …

places en installation temporaire, jusqu’à concurrence d’une somme de 50 000 $ par projet retenu. Tout projet autorisé par le Ministère dans le cadre du PPCE…

incapable de répondre aux exigences du programme établi par le ministre pour l’enseignement de la matière et que, par conséquent, les attentes par rapport…