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Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

AGR-1), Québec, DPCP, 5 p. DIRECTEUR DES POURSUITES CRIMINELLES ET PÉNALES (2019a). Traitement des victimes et des témoins – Énoncés de principes (directive…

Update : January 23, 2024

diagnostic-risques-changements-climatiques-quebec-charlevoix-2018.pdf

pdf 7.47 Mb diagnostic-risques-changements-climatiques-quebec-charlevoix-2018.pdf

pour préciser la nature de cet impact. J’ai modifié les dates de mon séjour J’ai prolongé mon séjour J’ai écourté mon séjour j’ai modifié mes plans…

Update : February 15, 2021

Diagnostic des risques et des opportunités liés aux changements climatiques pour le secteur touristique des régions de Québec et de Charlevoix

pdf 7.47 Mb diagnostic-risques-changements-climatiques-quebec-charlevoix-2018.pdf

pour préciser la nature de cet impact. J’ai modifié les dates de mon séjour J’ai prolongé mon séjour J’ai écourté mon séjour j’ai modifié mes plans…

Update : February 15, 2021

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

/Plan-action-VCS.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-22.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-22.1…

Update : July 10, 2024

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

/Plan-action-VCS.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-22.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-22.1…

Update : July 10, 2024

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

le montant à la ligne 462 de votre déclaration. 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14 8…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

le montant à la ligne 462 de votre déclaration. 1 9 1 9 A M J A M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J M J 24 64 10 12 14 8…

Update : December 11, 2020

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

décès. J’ai eu le formidable privilège d’écouter des familles raconter courageusement leur histoire, d’échanger avec elles et en suis ressortie bouleversée…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

décès. J’ai eu le formidable privilège d’écouter des familles raconter courageusement leur histoire, d’échanger avec elles et en suis ressortie bouleversée…

Update : April 20, 2023

22-207_Diffusion.pdf

pdf 493 Kb 22-207_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : October 26, 2022

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Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

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Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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