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2023-093 - Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Kb DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : August 21, 2023

Renseignements concernant l’appel de projets Régions branchées ainsi que le plan de déploiement d’Internet haute vitesse pour les régions du Québec

pdf 83 Kb RA-regions-branchees-hv.pdf

gouv.qc.ca/bibliotheques/programmes/aide- financiere/quebec-haut-debit/ https://www.economie.gouv.qc.ca/bibliotheques/programmes/aide- financiere/quebec…

Update : March 24, 2021

Déclaration de services aux citoyens

pdf 1.20 Mb Declaration-services-MRIF.pdf

publics leurs résultats dans son rapport annuel de gestion. https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/vision-internationale-quebec/ ENGAGEMENTS SUR…

Update : November 12, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.92 Mb 202507-65_DE.pdf

courriel suivante : dr-05-17@mrnf.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/registre-domaine-etat https://www.quebec…

Update : August 13, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 231 Kb decision_F2025101.pdf

renseignements personnels p.j. 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques https://www.quebec…

Update : November 6, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 516 Kb 30029.pdf

notre décision pour la demande d’accès 28389 qui est diffusée sur Québec.ca. 1 https://cdn-contenu.quebec…

Update : November 20, 2025

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Kb 25-646_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : January 6, 2026

Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

pdf 19.73 Mb plan-economie-circulaire.pdf

limites planétaires au Québec https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/rapport-limites-planetaires.pdf https://www.recyc-quebec…

Update : April 15, 2025

Plan d'adaptation du territoire face aux inondations et à la mobilité des cours d'eau – Bassin versant de la rivière du Gouffre

pdf 1.50 Mb PLA_inondations_riviere_gouffre.pdf

contenu.quebec…

Update : August 20, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

pdf 743 Kb GUI_tecq_2024_2028_decembre_2025.pdf

maintenue jusqu’à la fin du Programme. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/plan-gestion-actif-pga/eau https://www.quebec…

Update : December 19, 2025

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