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Le coût total de l’Initiative a atteint près de 10 M$ et a permis de verser 8,6 M$ à 190 entreprises agricoles de légumes de plein champ, de pommes de terre,…

Seuil de signification de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Description du projet Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation…

Seuil de signification de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Description du projet Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation…

afin que soient présentées de façon distincte les activités du fonds de la division de garde en installation et celles du fonds de la division du BC. Le…

leur fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des…

payable en vertu du premier alinéa de l’article 208; 3° de toute taxe non foncière, de toute compensation ou de tout mode de tarification payable en vertu du…

s, de la Société de la Place des Arts de Montréal, de l’École nationale de police du Québec et de l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec, en…

10 15 De 0 à 5 0 De 5 1 à 10 0 De 1 01 à 1 50 De 1 51 à 2 00 De 2 01 à 2 50 De 2 51 à 3 00 * De 3 01 à 3 50 * De 3 51 à 4 00 * De 4 01 à 4 50 * De 4 51 à 5…

payable en vertu du premier alinéa de l’article 208; 3° de toute taxe non foncière, de toute compensation ou de tout mode de tarification payable en vertu du…

réalisation de la mise à jour du PDZA de la MRC de Pontiac et de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau En cours Soutenir le projet pilote des plastiques…